1. Propriété
- Le site est la propriété exclusive de l’entreprise AMGHAR NORA Consultante recouvrement de Créances, dont le siège est situé au 5 rue des Hêtres 77160 Provins.
- AMGHAR NORA Consultante recouvrement
- Adresse du siège social : 5 Rue des Hêtres 77160 Provins
- Pour contacter le responsable de la publication Mme AMGHAR NORA :
Téléphone : 0768644502
Courriel : contact@amn-recouvrement.fr
Site : http://amn-recouvrement.fr - Forme juridique de la société : Entreprise Individuelle
- SIRET : 83 203 103 300 026
2. Hébergeur du site :
OVH
https://www.ovh.com/
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix
3. Propriété intellectuelle et contrefaçon :
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, vidéos, logo, graphismes, icônes, sons… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable obtenue de NORA AMGHAR Consultante recouvrement de Créances. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.